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TenderAtlas
Deadline passed718684-2026

France – Special-purpose road passenger-transport services – Exécution des services de transports des personnes à mobilité réduite de la Métropole du Grand Nancy-.

Métropole du Grand Nancy

Open official notice ↗

Notice record

Buyer
Métropole du Grand Nancy
Country
France
Published
19 Oct 2026
Deadline
26 Oct 2026 (tenders, UTC+01:00)
Estimated value
Not disclosed
Procedure
open
Notice type
cn-standard

Description (from the publisher)

La présente consultation a pour objet l’exploitation d’un service de transport à la demande (TAD) destiné aux personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite (TPMR), dénommé "Handistan", sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il est à noter que cette consultation comporte : - des considérations environnementales se traduisant par un critère de notation (dont le détail est donné au Règlement de la Consultation (RC)), ainsi que des conditions d'exécution (dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)) ; - des considérations sociales se traduisant par des conditions d'exécution (dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)) ; - une clause relative à la reprise de personnel, dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ; - une clause relative au respect des principes d'égalité, de laïcité et de neutralité, dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le marché ayant pour objet l'exécution d'un service public.

Document manifest

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